Le diplôme est délivré aux candidats qui ont obtenu une note moyenne supérieure ou égale à 10.
Le diplôme délivré aux candidats admis peut porter les mentions suivantes :

• assez bien, quand le candidat a obtenu une note moyenne au moins égale à 12 et inférieure à 14 ;
• bien, quand le candidat a obtenu une note moyenne au moins égale à 14 et inférieure à 16 ;
• très bien, quand le candidat a obtenu une note moyenne au moins égale à 16.

Les recteurs d'académie délivrent les diplômes sous le format prévu en annexe du présent arrêté.