En vigueur depuis le 7 mars 2009
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication d'un arrêté relatif aux Thermes nationaux d'Aix-les-Bains
Résumé. Un arrêté prévoit la publication au Journal officiel d'une mesure concernant les agents des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.