Article 6
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à compter du 31 décembre 2006, les variétés désignées ci-après :
Soja : Gipsy, Queen.
Tournesol : Alzan, Corrida, Elsa, Macha, Madone, Malika, Nadia, Vista.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2008.
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