Arrêté du 19 février 2007

Article 6

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 6

Est modifiée ainsi qu'il suit la colonne « responsables du maintien des variétés en sélection conservatrice » pour les variétés suivantes de betterave sucrière monogerme :
I. - Adamo, Agile, Alezan, Alpage, Delice, Fabian, Hugo, Khazar, Pablo, Pedro, Rhist, Solea, Virgo :
Lire : « Strube-Dieckmann GmbH & Co. KG (DE) », au lieu de : « Fr Strube Saatzucht GmbH & Co. KG (DE) ».
II. - Cetus, Clarine, Henri, Jacana, Kenos, Radar :
Lire : « Dieckmann GmbH & Co. KG (DE) », au lieu de : « Johannes Dieckmann (DE) ».
Sont modifiés en conséquence les arrêtés suivants :

  • arrêté du 6 avril 1998 pour la variété Khazar ;
  • arrêté du 6 avril 1999 pour les variétés Jacana, Rhist ;
  • arrêté du 26 avril 2000 pour la variété Alezan ;
  • arrêté du 28 mars 2001 pour la variété Alpage ;
  • arrêté du 10 avril 2002 pour les variétés Agile, Virgo ;
  • arrêté du 17 mars 2003 pour les variétés Clarine, Délice, Kenos, Radar ;
  • arrêté du 25 mars 2004 pour les variétés Pablo, Fabian, Solea ;
  • arrêté du 4 février 2005 pour les variétés Henri, Pedro ;
  • arrêté du 3 mars 2006 pour les variétés Adamo, Cetus, Hugo.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Est modifiée ainsi qu'il suit la colonne « responsables du maintien des variétés en sélection conservatrice » pour les variétés suivantes de betterave sucrière monogerme :
I. - Adamo, Agile, Alezan, Alpage, Delice, Fabian, Hugo, Khazar, Pablo, Pedro, Rhist, Solea, Virgo :
Lire : « Strube-Dieckmann GmbH & Co. KG (DE) », au lieu de : « Fr Strube Saatzucht GmbH & Co. KG (DE) ».
II. - Cetus, Clarine, Henri, Jacana, Kenos, Radar :
Lire : « Dieckmann GmbH & Co. KG (DE) », au lieu de : « Johannes Dieckmann (DE) ».
Sont modifiés en conséquence les arrêtés suivants :

  • arrêté du 6 avril 1998 pour la variété Khazar ;
  • arrêté du 6 avril 1999 pour les variétés Jacana, Rhist ;
  • arrêté du 26 avril 2000 pour la variété Alezan ;
  • arrêté du 28 mars 2001 pour la variété Alpage ;
  • arrêté du 10 avril 2002 pour les variétés Agile, Virgo ;
  • arrêté du 17 mars 2003 pour les variétés Clarine, Délice, Kenos, Radar ;
  • arrêté du 25 mars 2004 pour les variétés Pablo, Fabian, Solea ;
  • arrêté du 4 février 2005 pour les variétés Henri, Pedro ;
  • arrêté du 3 mars 2006 pour les variétés Adamo, Cetus, Hugo.

Historique des versions

Source : Légifrance