Abrogé15 avril 2012
Abrogé par Arrêté du 30 mars 2012 - art. 3 (VT)
Créé le 28 février 2007 · Abrogé le 15 avril 2012
Il est créé au lycée La Fontaine de Paris (académie de Paris) une section internationale japonaise.
Arrêté du 19 février 2007
Il est créé au lycée La Fontaine de Paris (académie de Paris) une section internationale japonaise.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 30 mars 2012 - art. 3 (VT)
Créé le 28 février 2007 · Abrogé le 15 avril 2012
Il est créé au lycée La Fontaine de Paris (académie de Paris) une section internationale japonaise.
Abrogé depuis le dimanche 15 avril 2012
Abrogé parArrêté du 30 mars 2012art. 3 (VT)
En vigueur du mercredi 28 février 2007 au samedi 14 avril 2012
Source : Légifrance