Arrêté du 19 février 2004

Article 1

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Article 1

Au titre Ier (Dispositifs médicaux pour traitements et matériels d'aide à la vie, aliments diététiques et articles pour pansements) de la liste des produits et prestations remboursables, dans la partie « Nomenclature et tarifs », au chapitre 2 (Dispositifs médicaux de maintien à domicile et d'aide à la vie pour malades et handicapés), dans la section 1 (Lits et matériels pour lits), à la sous-section 2 (Dispositifs médicaux d'aide à la prévention des escarres), au paragraphe 3 (Matelas ou surmatelas d'aide à la prévention des escarres), à la rubrique B « Matelas ou surmatelas de classe II », dans les matelas ou surmatelas en mousse viscoélastique dits « à mémoire de forme », est ajouté le produit suivant :

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Au titre Ier (Dispositifs médicaux pour traitements et matériels d'aide à la vie, aliments diététiques et articles pour pansements) de la liste des produits et prestations remboursables, dans la partie « Nomenclature et tarifs », au chapitre 2 (Dispositifs médicaux de maintien à domicile et d'aide à la vie pour malades et handicapés), dans la section 1 (Lits et matériels pour lits), à la sous-section 2 (Dispositifs médicaux d'aide à la prévention des escarres), au paragraphe 3 (Matelas ou surmatelas d'aide à la prévention des escarres), à la rubrique B « Matelas ou surmatelas de classe II », dans les matelas ou surmatelas en mousse viscoélastique dits « à mémoire de forme », est ajouté le produit suivant :

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