JORF n°60 du 12 mars 1998

Arrêté du 19 février 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 19 février 1998, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les usagers, au titre des industries pétrolières :

Titulaire : M. Granier (Marc), en remplacement de M. Duseux (Francis).

EST NOMME AU COMITE DE BASSIN RHONE-MEDITERRANEE-CORSE,POUR REPRESENTER LES USAGERS,AU TITRE DES INDUSTRIES PETROLIERES.

TITULAIRE: M. GRANIER MARC,EN REMPLACEMENT DE M. DUSEUX FRANCIS.