JORF n°60 du 12 mars 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 19 février 1998, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les usagers, au titre des industries pétrolières :

Titulaire : M. Granier (Marc), en remplacement de M. Duseux (Francis).


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 19 février 1998, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les usagers, au titre des industries pétrolières :

Titulaire : M. Granier (Marc), en remplacement de M. Duseux (Francis).