JORF n°60 du 12 mars 1998

Arrêté du 19 février 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 19 février 1998, est nommé au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter la région Nord - Pas-de-Calais :

Titulaire : M. Coppin (Luc), en remplacement de M. Tredez (Alain).

EST NOMME AU COMITE DE BASSIN ARTOIS-PICARDIE,POUR REPRESENTER LA REGION NORD-PAS-DE CALAIS.

TITULAIRE: M. COPPIN LUC,EN REMPLACEMENT DE M. TREDEZ ALAIN.