JORF n°60 du 12 mars 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 19 février 1998, est nommé au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter la région Nord - Pas-de-Calais :

Titulaire : M. Coppin (Luc), en remplacement de M. Tredez (Alain).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 19 février 1998, est nommé au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter la région Nord - Pas-de-Calais :

Titulaire : M. Coppin (Luc), en remplacement de M. Tredez (Alain).