Arrête:
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JORF n°64 du 15 mars 1991
Arrêté du 19 février 1991
Le ministre délégué à la santé,
Vu l'avis de la Commission nationale d'homologation,
Art. 1er. - Est homologué, tel qu'il est décrit au bulletin d'identification, l'appareil inscrit au tableau annexé au présent arrêté.
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Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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ANNEXE
Homologation. - Matériel d'anesthésie. - Réanimation. - Urgence
Durée de validité: cinq ans
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0064 du 15/03/1991
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HOMOLOGATION D'UN MATERIEL D'ANESTHESIE (REANIMATION,URGENCE) D'UNE DUREE DE VALIDITE DE 5 ANS.
Fait à Paris, le 19 février 1991.
Pour le ministre et par délégation:
Par empêchement du directeur des hôpitaux:
L'administrateur civil,
P. GAUTHIER