Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Annulation d'un arrêté sur la sécurité civile
Résumé. Un ancien arrêté concernant la Fédération française de spéléologie est annulé.
L'arrêté du 17 octobre 2009 portant agrément de sécurité civile pour la Fédération française de spéléologie est abrogé.