JORF n°0298 du 24 décembre 2011

Par arrêté du ministre de la défense et des anciens combattants en date du 19 décembre 2011 et pour la période du 19 septembre 2011 au 23 janvier 2012, M. Le Saux (Régis), premier maître, est nommé régisseur intérimaire d'avances et de recettes auprès de la base aéronautique navale de Lanvéoc-Poulmic, en remplacement de M. Autin (David).
M. Le Saux (Régis) est dispensé du cautionnement mais peut bénéficier de l'indemnité de responsabilité allouée au régisseur titulaire.


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Version 1

Par arrêté du ministre de la défense et des anciens combattants en date du 19 décembre 2011 et pour la période du 19 septembre 2011 au 23 janvier 2012, M. Le Saux (Régis), premier maître, est nommé régisseur intérimaire d'avances et de recettes auprès de la base aéronautique navale de Lanvéoc-Poulmic, en remplacement de M. Autin (David).

M. Le Saux (Régis) est dispensé du cautionnement mais peut bénéficier de l'indemnité de responsabilité allouée au régisseur titulaire.