JORF n°21 du 25 janvier 2004

Article 6

Est modifié comme suit l'article 3 de l'arrêté du 9 juillet 2003 susvisé :
Au lieu de :
« Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de betterave sucrière cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
Alberta, Amira, Content, Cremona, Escort, Kredo, Kyi, Liliana, Rocket, Vitara. »,
Lire :
« Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de betterave sucrière cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
Alberta, Content, Cremona, Escort, Kredo, Kyi, Liliana, Rocket, Vitara. »

1 version

Historique des versions

Version 1

Est modifié comme suit l'article 3 de l'arrêté du 9 juillet 2003 susvisé :

Au lieu de :

« Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de betterave sucrière cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :

Alberta, Amira, Content, Cremona, Escort, Kredo, Kyi, Liliana, Rocket, Vitara. »,

Lire :

Alberta, Content, Cremona, Escort, Kredo, Kyi, Liliana, Rocket, Vitara. »