JORF n°21 du 25 janvier 2004

Article 5

Article 5

Est rectifié comme suit l'article 2 de l'arrêté du 9 juillet 2003 susvisé :
Au lieu de :
« Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
Betterave fourragère : Kyros.
Betterave sucrière : Active, Alligator, Almera, Amazone, Amidor, Anik, Antais, Apogée, Aramis, Athos, Auris, Bahia, Barrage, Bolide, Boreale, Capricorne, Class, Clip, Clovis, Conto, Cordoba, Cosmos, Diam, Etendard, First, Fleuron, Galaxy, Galion, Geode, Gipsy, Hilma, Hoggar, Icare, Image, Inova, Inox, Kostau, Latine, Ludo, Metro, Modena, Next, Odyssee, Oracle, Perfo, Reper, Safrane, Saphir, Scoop, Sensas, Silver, Slalom, Sprint, Standing, Storia, Success, Super, Symphonie, Texane, Ulysse, Uranus.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2006. »,
Lire :
« Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
Betterave sucrière : Active, Alligator, Almera, Amazone, Amidor, Anik, Antais, Apogée, Aramis, Athos, Auris, Bahia, Barrage, Boreale, Capricorne, Class, Clip, Clovis, Conto, Cordoba, Cosmos, Diam, Etendard, First, Fleuron, Galaxy, Galion, Geode, Gipsy, Hilma, Hoggar, Icare, Image, Inova, Inox, Kostau, Ludo, Metro, Modena, Next, Odyssee, Oracle, Perfo, Reper, Safrane, Saphir, Scoop, Sensas, Silver, Slalom, Sprint, Standing, Storia, Success, Super, Symphonie, Texane, Ulysse, Uranus.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2006. »


Historique des versions

Version 1

Est rectifié comme suit l'article 2 de l'arrêté du 9 juillet 2003 susvisé :

Au lieu de :

« Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :

Betterave fourragère : Kyros.

Betterave sucrière : Active, Alligator, Almera, Amazone, Amidor, Anik, Antais, Apogée, Aramis, Athos, Auris, Bahia, Barrage, Bolide, Boreale, Capricorne, Class, Clip, Clovis, Conto, Cordoba, Cosmos, Diam, Etendard, First, Fleuron, Galaxy, Galion, Geode, Gipsy, Hilma, Hoggar, Icare, Image, Inova, Inox, Kostau, Latine, Ludo, Metro, Modena, Next, Odyssee, Oracle, Perfo, Reper, Safrane, Saphir, Scoop, Sensas, Silver, Slalom, Sprint, Standing, Storia, Success, Super, Symphonie, Texane, Ulysse, Uranus.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2006. »,

Lire :

« Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :

Betterave sucrière : Active, Alligator, Almera, Amazone, Amidor, Anik, Antais, Apogée, Aramis, Athos, Auris, Bahia, Barrage, Boreale, Capricorne, Class, Clip, Clovis, Conto, Cordoba, Cosmos, Diam, Etendard, First, Fleuron, Galaxy, Galion, Geode, Gipsy, Hilma, Hoggar, Icare, Image, Inova, Inox, Kostau, Ludo, Metro, Modena, Next, Odyssee, Oracle, Perfo, Reper, Safrane, Saphir, Scoop, Sensas, Silver, Slalom, Sprint, Standing, Storia, Success, Super, Symphonie, Texane, Ulysse, Uranus.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2006. »