JORF n°1 du 1 janvier 2002

Article 1

Article 1

La rubrique « sciences (mathématiques, physique, sciences naturelles) » de la colonne « disciplines » du tableau inséré à l'article 1er de l'arrêté du 26 février 1970 susvisé est remplacée par la rubrique suivante : « sciences ».


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Version 1

La rubrique « sciences (mathématiques, physique, sciences naturelles) » de la colonne « disciplines » du tableau inséré à l'article 1er de l'arrêté du 26 février 1970 susvisé est remplacée par la rubrique suivante : « sciences ».