JORF n°9 du 11 janvier 1998

  1. Les institutions françaises

A. - L'évolution des institutions françaises depuis 1870.

B. - La Ve République :

L'installation du régime ;

L'évolution du régime ;

Le fonctionnement du régime ;

La nature du régime.

C. - Le peuple souverain :

Le suffrage ;

Les élections présidentielles, législatives, sénatoriales ;

Les référendums ;

Les partis politiques français.

D. - Les institutions de la Ve République :

Le Président de la République, l'exercice du pouvoir présidentiel ;

Le Parlement et le Gouvernement ; organisation et fonctionnement ;

Les rapports entre les pouvoirs ;

Le Conseil constitutionnel, l'autorité judiciaire.

E. - Les normes juridiques et leur hiérarchie.


Historique des versions

Version 1

2. Les institutions françaises

A. - L'évolution des institutions françaises depuis 1870.

B. - La Ve République :

L'installation du régime ;

L'évolution du régime ;

Le fonctionnement du régime ;

La nature du régime.

C. - Le peuple souverain :

Le suffrage ;

Les élections présidentielles, législatives, sénatoriales ;

Les référendums ;

Les partis politiques français.

D. - Les institutions de la Ve République :

Le Président de la République, l'exercice du pouvoir présidentiel ;

Le Parlement et le Gouvernement ; organisation et fonctionnement ;

Les rapports entre les pouvoirs ;

Le Conseil constitutionnel, l'autorité judiciaire.

E. - Les normes juridiques et leur hiérarchie.