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Arrêté du 19 décembre 1989

JORF n°3 du 4 janvier 1990

Au titre des représentants des organismes d'étude et de normalisation
Mlle Franon (Marie-Claire), Association française de normalisation (Afnor), en remplacement de Mlle Bousquet (Françoise), Association française de normalisation (Afnor).

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Au titre des représentants des organismes d'étude et de normalisation

Mlle Franon (Marie-Claire), Association française de normalisation (Afnor), en remplacement de Mlle Bousquet (Françoise), Association française de normalisation (Afnor).