Par arrêté du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace en date du 19 décembre 1989, sont nommés au groupe permanent Prescriptions techniques sur les réseaux télématiques ouverts à des tiers institué à l'article D.385-9 du code des postes et télécommunications:
Au titre des représentants des exploitants
de réseaux télématiques
M. Moraux (Dominique), société G.F.I., en remplacement de M. Bourgeois (Jean-François), société Sligos.
M. Sauvant (Michel), société Axone, en remplacement de M. Masion (Gérard),
société Axone.
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Au titre des représentants des organismes d'étude et de normalisation
Mlle Franon (Marie-Claire), Association française de normalisation (Afnor), en remplacement de Mlle Bousquet (Françoise), Association française de normalisation (Afnor).
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NOMINATION DE MEMBRES AU TITRE DES REPRESENTANTS DES EXPLOITANTS DE RESEAUX TELEMATIQUES,DE REPRESENTANTS DES ORGANISMES D'ETUDE ET DE NORMALISATION.