Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement d'un membre du Conseil supérieur de la fonction militaire
Résumé Un nouveau membre sera élu pour remplacer quelqu'un au Conseil supérieur de la fonction militaire du 19 au 22 juin 2023
Afin de pourvoir au remplacement du membre du Conseil supérieur de la fonction militaire ayant cessé ses fonctions en application de l'arrêté du 27 février 2023, il sera procédé du 19 au 22 juin 2023 aux opérations de désignation du membre remplaçant, par élection parmi les membres du conseil de la fonction militaire du service d'infrastructure de la défense ayant fait acte de candidature.
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