Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le décret n° 2023-288 du 19 avril 2023 (Règles spéciales pour le bac en 2023)Règles spéciales pour le bac en 2023Ce décret explique les règles spéciales pour passer le bac en 2023, comme les notes à utiliser si l'examen est annulé ou les cas où l'éducation physique n'est pas notée. relatif à l'organisation de l'examen du baccalauréat général de la session 2023 pour l'année scolaire 2022-2023 pour les candidats ne pouvant se présenter aux épreuves terminales en raison de la fermeture administrative du centre d'examen de Port-au-Prince, en Haïti ;
Vu l'arrêté du 10 mars 2014 (Passage à distance de certaines épreuves du baccalauréat)Passage à distance de certaines épreuves du baccalauréatCertaines épreuves du baccalauréat peuvent se passer à distance, avec des règles pour garantir la sécurité et l'équité. fixant les conditions et modalités de recours à des moyens de communication audiovisuelle pour la tenue à distance d'épreuves et de réunions de jurys du baccalauréat ;
Vu l'arrêté du 16 juillet 2018 (Nouveau système d'évaluation pour le baccalauréat)Nouveau système d'évaluation pour le baccalauréatLes élèves de première et terminale auront des évaluations continues qui comptent pour 40% de leur note au bac, avec des aménagements pour les sportifs de haut niveau et les personnes en situation de handicap. modifié relatif aux modalités d'organisation du contrôle continu pour l'évaluation des enseignements dispensés dans les classes conduisant au baccalauréat général et au baccalauréat technologique ;
Vu l'arrêté du 16 juillet 2018 (Arrêté du 16 juillet 2018 sur les épreuves du baccalauréat général)Arrêté du 16 juillet 2018 sur les épreuves du baccalauréat généralL'arrêté du 16 juillet 2018 définit les épreuves et leurs coefficients pour le baccalauréat général, incluant des choix de spécialités et des langues. modifié relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session 2021 ;
Vu l'arrêté du 22 juillet 2019 (Nouvelles règles pour le baccalauréat général et technologique)Nouvelles règles pour le baccalauréat général et technologiqueUn arrêté du 22 juillet 2019 décrit les nouvelles règles pour les épreuves du baccalauréat général et technologique, avec des détails sur les formats, durées, et possibilités de repasser certaines épreuves. modifié relatif à la nature et à la durée des épreuves terminales du baccalauréat général et du baccalauréat technologique à compter de la session de 2021 ;
Vu l'arrêté du 4 mars 2020 (Arrêté du 4 mars 2020 sur le livret scolaire du baccalauréat)Arrêté du 4 mars 2020 sur le livret scolaire du baccalauréatUn arrêté du 4 mars 2020 définit le format et les couleurs des livrets scolaires pour les candidats au baccalauréat, avec des règles spécifiques selon la filière. modifié relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général, du baccalauréat technologique et du baccalauréat professionnel ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 24 mars 2023,
Arrête :