Arrêté du 19 avril 2018

Article 1

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Ajout d'implants articulaires de hanche remboursables

Résumé. Un arrêté du 19 avril 2018 ajoute des implants articulaires de hanche à double mobilité de la société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS à la liste des produits remboursables par l'assurance maladie, avec une prise en charge jusqu'au 30 avril 2023.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité » est créée la rubrique suivante :

CODE NOMENCLATURE
Société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS (J&J)
3150415 Hanche, double mobilité, J&J, GYROS, cupule tripode non cimentée.
Cupule GYROS tripode avec pattes de fixation sans ciment GYROS de la société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :
L46 544 ; L46 546 ; L46 548 ; L46 550 ; L46 552 ; L46 554 ; L46 556 ; L46 558 ; L46 560 ; L46 562 ; L46 564 ; L46 566 ; L46 568.
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2023.
3113302 Hanche, double mobilité, J&J, GYROS, cupule standard non cimentée.
Cupule GYROS standard sans ciment GYROS de la société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :
L47 544 ; L47 546 ; L47 548 ; L47 550 ; L47 552 ; L47 554 ; L47 556 ; L47 558 ; L47 560 ; L47 562 ; L47 564 ; L47 566 ; L47 568.
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2023.
3117464 Hanche, double mobilité, J&J, GYROS, insert, diam. : 22,2 mm.
Insert en polyéthylène standard de diamètre 22,2 mm de la société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS pour cotyle à double mobilité.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :
4L46 414 ; 4L46 416 ; 4L46 418 ; 4L46 470 ; 4L46 472 ; 4L46 474 ; 4L46 476 ; 4L46 478 ; 4L46 480 ; 4L46 482 ; 4L46 484 ; 4L46 486 ; 4L46 488.
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2023.
3101523 Hanche, double mobilité, J&J, GYROS, insert, diam. : 28 mm.
Insert en polyéthylène standard de diamètre 28 mm de la société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS pour cotyle à double mobilité.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :
4L46 428 ; 4L46 430 ; 4L46 432 ; 4L46 434 ; 4L46 436 ; 4L46 438 ; 4L46 440 ; 4L46 442 ; 4L46 444 ; 4L46 446 ; 4L46 448.
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2023.

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