JORF n°0119 du 24 mai 2016

Article Annexes II et III

Article Annexes II et III

Les annexes II et III peuvent être consultées sur le site internet de l'unité des concours et examens maritimes (UCEM) : www.ucem-nantes.fr.

Conformément à l'article 6 de l'arrêté du 20 décembre 2023 (NOR : PRMM2335117A), A l'annexe II, la partie " Horaires d'enseignement " est ainsi modifiée :

I.-Le renvoi (*) est remplacé par les dispositions suivantes :

" (*) Suivant le candidat-cas d'un titulaire du CFBS, du CQALI, du CAEERS, de l'EM II, du certificat de formation spécifique à la sûreté, de l'attestation de formation à la direction et au travail en équipe ainsi qu'à la gestion des ressources à la passerelle et à la machine et de l'attestation de formation de base à la haute tension, en cours de validité ".

II.-Le renvoi (**) est supprimé.


Historique des versions

Version 2

Les annexes II et III peuvent être consultées sur le site internet de l'unité des concours et examens maritimes (UCEM) : www.ucem-nantes.fr.

Conformément à l'article 6 de l'arrêté du 20 décembre 2023 (NOR : PRMM2335117A), A l'annexe II, la partie " Horaires d'enseignement " est ainsi modifiée :

I.-Le renvoi (*) est remplacé par les dispositions suivantes :

" (*) Suivant le candidat-cas d'un titulaire du CFBS, du CQALI, du CAEERS, de l'EM II, du certificat de formation spécifique à la sûreté, de l'attestation de formation à la direction et au travail en équipe ainsi qu'à la gestion des ressources à la passerelle et à la machine et de l'attestation de formation de base à la haute tension, en cours de validité ".

II.-Le renvoi (**) est supprimé.

Version 1

En vigueur à partir du samedi 9 septembre 2017

Les annexes II et III peuvent être consultées sur le site internet de l'unité des concours et examens maritimes (UCEM) : www.ucem-nantes.fr.