JORF n°0111 du 13 mai 2011

Article Annexe I

Article Annexe I

A. ― Méthode de caractérisation des émissions dans l'air intérieur

| PARAMÈTRE | MÉTHODE |DATE
de publication| |------------------------------------------------------|------------------|-------------------------| |Echantillonnage et préparation des éprouvettes d'essai|NF EN ISO 16000-11| 2006 | | Méthode de la chambre d'essai d'émission |NF EN ISO 16000-9 | 2006 | | Méthode de la cellule d'essai d'émission |NF EN ISO 16000-10| 2006 |

Lorsqu'un produit fait l'objet d'une norme française ou harmonisée et que celle-ci impose ou renvoie à une autre méthode de caractérisation des émissions pour une ou plusieurs substances, cette méthode peut être utilisée en lieu et place des méthodes visées ci-dessus pour la ou les substances concernées.

B. ― Méthode de mesure des concentrations d'exposition

| PARAMÈTRE |UNITÉ | MÉTHODE |DATE
de publication| |---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|------|--------------|-------------------------| |Prélèvements et analyse : COVT, toluène, xylène, tetrachloroéthylène,
1,2,4-triméthylbenzène, 1,4-dichlorobenzène, éthylbenzène,
2-butoxyéthanol, styrène|µg.m-³|NF ISO 16000-6| 2004 | | Prélèvement et analyse : formaldéhyde, acétaldéhyde |µg.m-³|NF ISO 16000-3| 2001 |

Lorsqu'un produit fait l'objet d'une norme française ou harmonisée et que celle-ci impose ou renvoie à une autre méthode de mesure des concentrations d'exposition pour une ou plusieurs substances, cette méthode peut être utilisée en lieu et place des méthodes visées ci-dessus pour la ou les substances concernées.

C. ― Scénarios d'émissions

Les concentrations d'exposition sont calculées dans une pièce de référence conventionnelle d'un volume total (V) de 30 m³, à l'intérieur de laquelle on applique un taux de renouvellement de l'air (n) de 0,5 h-¹ et dont les dimensions sont précisées ci-dessous :

| |SURFACE (S)
(en m²)|TAUX DE CHARGE
(L = S/V) (en m²/m³)|DÉBIT D'ÉMISSION
spécifique surfacique
(q = n/L) (en m³.m-².h-¹)| |---------------------------------|-------------------------|-----------------------------------------|----------------------------------------------------------------------------| | Sol | 12 | 0,4 | 1,25 | | Plafond | 12 | 0,4 | 1,25 | | 1 porte | 1,6 | 0,05 | 10 | | 1 fenêtre | 2 | 0,07 | 7 | | Murs (moins fenêtre et porte) | 31,4 | 1 | 0,5 | |Joints (ou très petites surfaces)| 0,2 | 0,007 | 70 |

Lorsqu'un produit est destiné à plusieurs types de surface, on prendra en compte la surface la plus importante.

D. ― Seuils limites des concentrations d'exposition (en µg.m-³) et classes correspondantes

Les classes d'émission sont établies sur la base de mesures réalisées après vingt-huit jours en chambre ou en cellule d'essai d'émission, ou avant ce délai si les émissions respectent les exigences de la classe des émissions les plus faibles (A+)

| CLASSES | C | B | A | A+ | |----------------------|-------|-------|-------|-------| | Formaldéhyde |> 120 |< 120 | < 60 | < 10 | | Acétaldéhyde |> 400 |< 400 |< 300 |< 200 | | Toluène |> 600 |< 600 |< 450 |< 300 | | Tétrachloroéthylène |> 500 |< 500 |< 350 |< 250 | | Xylène |> 400 |< 400 |< 300 |< 200 | |1,2,4-Triméthylbenzène|> 2000|< 2000|< 1500|< 1000| | 1,4-Dichlorobenzène |> 120 |< 120 | < 90 | < 60 | | Ethylbenzène |> 1500|< 1500|< 1000|< 750 | | 2-Butoxyéthanol |> 2000|< 2000|< 1500|< 1000| | Styrène |> 500 |< 500 |< 350 |< 250 | | COVT |> 2000|< 2000|< 1500|< 1000|


Historique des versions

Version 1

A. ― Méthode de caractérisation des émissions dans l'air intérieur

PARAMÈTRE

MÉTHODE

DATE

de publication

Echantillonnage et préparation des éprouvettes d'essai

NF EN ISO 16000-11

2006

Méthode de la chambre d'essai d'émission

NF EN ISO 16000-9

2006

Méthode de la cellule d'essai d'émission

NF EN ISO 16000-10

2006

Lorsqu'un produit fait l'objet d'une norme française ou harmonisée et que celle-ci impose ou renvoie à une autre méthode de caractérisation des émissions pour une ou plusieurs substances, cette méthode peut être utilisée en lieu et place des méthodes visées ci-dessus pour la ou les substances concernées.

B. ― Méthode de mesure des concentrations d'exposition

PARAMÈTRE

UNITÉ

MÉTHODE

DATE

de publication

Prélèvements et analyse : COVT, toluène, xylène, tetrachloroéthylène,

1,2,4-triméthylbenzène, 1,4-dichlorobenzène, éthylbenzène,

2-butoxyéthanol, styrène

µg.m-³

NF ISO 16000-6

2004

Prélèvement et analyse : formaldéhyde, acétaldéhyde

µg.m-³

NF ISO 16000-3

2001

Lorsqu'un produit fait l'objet d'une norme française ou harmonisée et que celle-ci impose ou renvoie à une autre méthode de mesure des concentrations d'exposition pour une ou plusieurs substances, cette méthode peut être utilisée en lieu et place des méthodes visées ci-dessus pour la ou les substances concernées.

C. ― Scénarios d'émissions

Les concentrations d'exposition sont calculées dans une pièce de référence conventionnelle d'un volume total (V) de 30 m³, à l'intérieur de laquelle on applique un taux de renouvellement de l'air (n) de 0,5 h-¹ et dont les dimensions sont précisées ci-dessous :

SURFACE (S)

(en m²)

TAUX DE CHARGE

(L = S/V) (en m²/m³)

DÉBIT D'ÉMISSION

spécifique surfacique

(q = n/L) (en m³.m-².h-¹)

Sol

12

0,4

1,25

Plafond

12

0,4

1,25

1 porte

1,6

0,05

10

1 fenêtre

2

0,07

7

Murs (moins fenêtre et porte)

31,4

1

0,5

Joints (ou très petites surfaces)

0,2

0,007

70

Lorsqu'un produit est destiné à plusieurs types de surface, on prendra en compte la surface la plus importante.

D. ― Seuils limites des concentrations d'exposition (en µg.m-³) et classes correspondantes

Les classes d'émission sont établies sur la base de mesures réalisées après vingt-huit jours en chambre ou en cellule d'essai d'émission, ou avant ce délai si les émissions respectent les exigences de la classe des émissions les plus faibles (A+)

CLASSES

C

B

A

A+

Formaldéhyde

> 120

< 120

< 60

< 10

Acétaldéhyde

> 400

< 400

< 300

< 200

Toluène

> 600

< 600

< 450

< 300

Tétrachloroéthylène

> 500

< 500

< 350

< 250

Xylène

> 400

< 400

< 300

< 200

1,2,4-Triméthylbenzène

> 2000

< 2000

< 1500

< 1000

1,4-Dichlorobenzène

> 120

< 120

< 90

< 60

Ethylbenzène

> 1500

< 1500

< 1000

< 750

2-Butoxyéthanol

> 2000

< 2000

< 1500

< 1000

Styrène

> 500

< 500

< 350

< 250

COVT

> 2000

< 2000

< 1500

< 1000