JORF n°109 du 10 mai 1995

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports en date du 19 avril 1995, la liste figurant en annexe à l'arrêté du 11 juillet 1994 pris en application de l'article 1er du décret no 93-710 du 27 mars 1993 concernant les contrôles prévus par la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives et par la loi no 89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage de produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives est ainsi complétée:
Aubry (Raymond);
Delannoy (Frédéric);
Guegan (Michel);
Hivernat (Jean-Louis);
Jeanvoine (Michel);
Keesing (André);
Laforce (Léandre);
Lapoix (Catherine);
Leclerc (Jean-Claude);
Mansuy (Frédéric);
Membre (Michel);
Moreau (Serge);
Morellec (Patrice);
Raynal (Annie);
Renou (Jean-Yves);
Rolland (Gérard);
Selsek (Raymond);
Tasset (Jean-Claude).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports en date du 19 avril 1995, la liste figurant en annexe à l'arrêté du 11 juillet 1994 pris en application de l'article 1er du décret no 93-710 du 27 mars 1993 concernant les contrôles prévus par la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives et par la loi no 89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage de produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives est ainsi complétée:

Aubry (Raymond);

Delannoy (Frédéric);

Guegan (Michel);

Hivernat (Jean-Louis);

Jeanvoine (Michel);

Keesing (André);

Laforce (Léandre);

Lapoix (Catherine);

Leclerc (Jean-Claude);

Mansuy (Frédéric);

Membre (Michel);

Moreau (Serge);

Morellec (Patrice);

Raynal (Annie);

Renou (Jean-Yves);

Rolland (Gérard);

Selsek (Raymond);

Tasset (Jean-Claude).