JORF n°109 du 11 mai 1994

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation

Résumé Le ministre de la jeunesse et des sports nomme deux nouveaux membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation.
Mots-clés : Éducation Équitation Administration publique Nomination Ministère de la jeunesse et des sports

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports en date du 19 avril 1994, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation, en application de l'article 2 du décret no 86-128 du 21 janvier 1986, pour la durée du mandat restant à courir:
M. le colonel Ossent (Bruno), représentant le ministre d'Etat, ministre de la défense, en remplacement de M. le colonel Garreau (Patrick);
M. Lesage (Gérard), personnalité choisie par le ministre de la jeunesse et des sports, en remplacement de M. Lastennet (Jacques).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports en date du 19 avril 1994, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation, en application de l'article 2 du décret no 86-128 du 21 janvier 1986, pour la durée du mandat restant à courir:

M. le colonel Ossent (Bruno), représentant le ministre d'Etat, ministre de la défense, en remplacement de M. le colonel Garreau (Patrick);

M. Lesage (Gérard), personnalité choisie par le ministre de la jeunesse et des sports, en remplacement de M. Lastennet (Jacques).