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Arrêté du 19 août 2011

relatif au diagnostic du risque d'intoxication par le plomb des peintures (rectificatif)

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du protocole de diagnostic pour l'intoxication par le plomb

Résumé. Un arrêté augmente les mesures pour mieux détecter le risque d'intoxication par le plomb.

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Modification d'un protocole de diagnostic du plomb

Résumé. Un arrêté modifie un protocole de diagnostic pour le risque d'intoxication par le plomb, en augmentant le nombre de mesures nécessaires.

Rectificatif au Journal officiel du 1er septembre 2011, édition électronique, texte n° 41, et édition papier, page 14832, 1re colonne :
Au paragraphe 5, deuxième alinéa, troisième tiret, de l'annexe « Protocole de réalisation d'un diagnostic du risque d'intoxication par le plomb » :
Au lieu de : « ― deux mesures... »,
Lire : « ― trois mesures... ».

Arrêté du 19 août 2011