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Arrêté du 19 août 2005

Article 4-1

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Article 4-1

Les titulaires des titres ou des diplômes figurant en annexe V du présent arrêté obtiennent de droit la validation de l'unité capitalisable complémentaire "force athlétique".

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Abrogé1 janvier 2020

Créé le 16 avril 2007 · Abrogé le 1 janvier 2020

Les titulaires des titres ou des diplômes figurant en annexe V du présent arrêté obtiennent de droit la validation de l'unité capitalisable complémentaire "force athlétique".

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En vigueur du lundi 16 avril 2007 au mardi 31 décembre 2019

Source : Légifrance