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Arrêté du 19 août 2005

Article 1

Abrogé1 janvier 2020

Créé le 8 septembre 2005

Il est créé une unité capitalisable complémentaire "force athlétique" associée à la mention de la spécialité du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport figurant en annexe I, en application des dispositions au présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020

Abrogé parArrêté du 18 juin 2019art. 16 (V)

En vigueur du jeudi 8 septembre 2005 au mardi 31 décembre 2019