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Arrêté du 19 août 2005

Article 4-1

Abrogé31 décembre 2018

Créé le 16 avril 2007

Les titulaires des titres ou des diplômes figurant en annexe V du présent arrêté obtiennent de droit la validation de l'unité capitalisable complémentaire "haltérophilie".

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 31 décembre 2018

Abrogé parArrêté du 16 avril 2018art. 1 (V)

En vigueur du lundi 16 avril 2007 au dimanche 30 décembre 2018