Le règlement du stud-book français du cheval de Mérens figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du cheval de Mérens figurant en annexe de l'arrêté du 30 juin 2003 suvisé (1).
Arrêté du 19 août 2004
Article 1
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Le règlement du stud-book français du cheval de Mérens figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du cheval de Mérens figurant en annexe de l'arrêté du 30 juin 2003 suvisé (1).