JORF n°217 du 18 septembre 1992

Art. 1er. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés désignées ci-après:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0217 du 18/09/1992
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(*) Variétés à haute teneur en acide oléique.


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés désignées ci-après:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0217 du 18/09/1992

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(*) Variétés à haute teneur en acide oléique.