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Arrêté du 18 septembre 2007

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Article 9

L'arrêté du 25 mai 2000 portant attributions et organisation du centre d'études d'histoire de la défense est abrogé.

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Abrogé1 juin 2018

Créé le 30 septembre 2007 · Abrogé le 1 juin 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation d'un arrêté sur le centre d'études d'histoire de la défense

Résumé. Un arrêté de 2000 sur l'organisation d'un centre d'histoire militaire est annulé.

L'arrêté du 25 mai 2000 portant attributions et organisation du centre d'études d'histoire de la défense est abrogé.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 30 septembre 2007 au vendredi 15 mars 2013

Source : Légifrance