JORF n°219 du 21 septembre 2006

Article 1

Article 1

Le Dark Dog Tour, organisé conjointement par l'Association pour le développement de la pratique et de la sécurité moto et Option sports événements est autorisé à se dérouler sur le territoire national du vendredi 22 septembre 2006 au dimanche 1er octobre 2006, conformément aux arrêtés préfectoraux mentionnés à l'article 2 du présent arrêté et aux modalités exposées dans la demande susvisée, sur un parcours qui traverse les départements suivants : Aisne, Allier, Alpes-de-Haute-Provence, Alpes-Maritimes, Aube, Aveyron, Bouches-du-Rhône, Cantal, Cher, Corrèze, Creuse, Gard, Hérault, Marne, Nièvre, Oise, Puy-de-Dôme, Seine-et-Marne, Tarn, Var, Vaucluse, Yonne, Seine-Saint-Denis.


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Version 1

Le Dark Dog Tour, organisé conjointement par l'Association pour le développement de la pratique et de la sécurité moto et Option sports événements est autorisé à se dérouler sur le territoire national du vendredi 22 septembre 2006 au dimanche 1er octobre 2006, conformément aux arrêtés préfectoraux mentionnés à l'article 2 du présent arrêté et aux modalités exposées dans la demande susvisée, sur un parcours qui traverse les départements suivants : Aisne, Allier, Alpes-de-Haute-Provence, Alpes-Maritimes, Aube, Aveyron, Bouches-du-Rhône, Cantal, Cher, Corrèze, Creuse, Gard, Hérault, Marne, Nièvre, Oise, Puy-de-Dôme, Seine-et-Marne, Tarn, Var, Vaucluse, Yonne, Seine-Saint-Denis.