JORF n°221 du 21 septembre 2002

A N N E X E S
LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES FRUITS ET LÉGUMES
Annexe II
A. - Modifications de teneurs à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992

B. - Teneurs ajoutées à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992

LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES POMMES DE TERRE
Annexes III
A. - Teneurs modifiées à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992

B. - Teneurs ajoutées à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992

LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE
Annexe IV
A. - Teneurs modifiées à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992

B. - Teneurs ajoutées à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992


Historique des versions

Version 1

A N N E X E S

LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES FRUITS ET LÉGUMES

Annexe II

A. - Modifications de teneurs à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992

B. - Teneurs ajoutées à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992

LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES POMMES DE TERRE

Annexes III

A. - Teneurs modifiées à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992

B. - Teneurs ajoutées à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992

LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE

Annexe IV

A. - Teneurs modifiées à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992

B. - Teneurs ajoutées à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992