JORF n°225 du 28 septembre 2000

Art. 1er. - La liste des procédés cancérogènes définis à l'article 1er de l'arrêté du 5 janvier 1993 susvisé est complétée par les termes suivants :

« Travaux exposant aux poussières de bois inhalables. »


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Version 1

Art. 1er. - La liste des procédés cancérogènes définis à l'article 1er de l'arrêté du 5 janvier 1993 susvisé est complétée par les termes suivants :

« Travaux exposant aux poussières de bois inhalables. »