Arrêté du 5 janvier 1993

Article 1

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Article 1

Les substances, préparations et procédés considérés comme cancérogènes au sens du deuxième alinéa de l'article R. 231-56 du code du travail sont les suivants :

Fabrication d'auramine ;

Travaux exposant aux hydrocarbures polycycliques aromatiques présents dans la suie, le goudron, la poix, la fumée ou les poussières de la houille ;

Travaux exposant aux poussières, fumées ou brouillards produits lors du grillage et de l'électroraffinage des mattes de nickel ;

Procédé à l'acide fort dans la fabrication d'alcool isopropylique.

Travaux exposant aux poussières de bois inhalables.

Travaux exposant au formaldéhyde.

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Créé le 19 février 1993 · Abrogé le 1 janvier 2021

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Substances cancérogènes en milieu de travail

Résumé. L'article liste les substances, préparations et procédés considérés comme cancérogènes dans le code du travail.

Les substances, préparations et procédés considérés comme cancérogènes au sens du deuxième alinéa de l'article R. 231-56 du code du travail sont les suivants :

Fabrication d'auramine ;

Travaux exposant aux hydrocarbures polycycliques aromatiques présents dans la suie, le goudron, la poix, la fumée ou les poussières de la houille ;

Travaux exposant aux poussières, fumées ou brouillards produits lors du grillage et de l'électroraffinage des mattes de nickel ;

Procédé à l'acide fort dans la fabrication d'alcool isopropylique.

Travaux exposant aux poussières de bois inhalables.

Travaux exposant au formaldéhyde.

Historique des versions

En vigueur du lundi 1 janvier 2007 au jeudi 31 décembre 2020

En résumé. Ajout des travaux exposant au formaldéhyde à la liste des substances, préparations et procédés considérés comme cancérogènes.

En vigueur du jeudi 28 septembre 2000 au dimanche 31 décembre 2006

En résumé. Ajout des travaux exposant aux poussières de bois inhalables à la liste des activités considérées comme cancérogènes.

En vigueur du vendredi 19 février 1993 au mercredi 27 septembre 2000

Source : Légifrance