JORF n°231 du 3 octobre 1996

Par arrêté du ministre de la défense en date du 18 septembre 1996, l'arrêté du 20 août 1996 portant nomination au conseil général de l'armement est modifié comme suit :
Remplacer :
<< Les ingénieurs en chef de l'armement Bensussan (Philippe), Favre (Claude), Imbert (Vincent), Plane (Denis), Quinchon (Pierre) >>,
Par :
<< L'ingénieur général de l'armement Plane (Denis) ; les ingénieurs en chef de l'armement Bensussan (Philippe), Favre (Claude), Imbert (Vincent),
Quinchon (Pierre) >>.

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Version 1

Par arrêté du ministre de la défense en date du 18 septembre 1996, l'arrêté du 20 août 1996 portant nomination au conseil général de l'armement est modifié comme suit :

Remplacer :

<< Les ingénieurs en chef de l'armement Bensussan (Philippe), Favre (Claude), Imbert (Vincent), Plane (Denis), Quinchon (Pierre) >>,

Par :

<< L'ingénieur général de l'armement Plane (Denis) ; les ingénieurs en chef de l'armement Bensussan (Philippe), Favre (Claude), Imbert (Vincent),

Quinchon (Pierre) >>.