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Arrêté du 18 septembre 1978

DES TITRES OU DIPLOMES PERMETTANT L'INSCRIPTION SUR LA LISTE D'APTITUDE AUX FONCTIONS DE MAITRE ASSISTANT

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(MODIFICATION DE LA LISTE PREVUE A L'ART. 4 (DERNIER ALINEA) DU DECRET 69526 DU 02-06-1969).

ABROGATION DES ARRETES DES 14-11-1961, 15-02-1962, ET 06-03-1966.

APPLICATION DE L'ART. 4 DU DECRET DU 26-09-1960, DE L'ART. 4 DU DECRET DU 27-01-1962, ET DE L'ART. 4 DU DECRET DU 02-06-1969.

Arrêté du 18 septembre 1978