JORF n°0245 du 21 octobre 2023

Arrêté du 18 octobre 2023

La secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargée de l'enfance,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 modifié relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret du 16 mai 2022 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 20 mai 2022 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un conseiller par intérim pour les politiques de l'enfance

Résumé Antoine Danel va aider à gérer les politiques pour les enfants à partir du 6 novembre.

M. Antoine DANEL est nommé conseiller pilotage national des politiques de l'enfance par intérim au cabinet de la secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargée de l'enfance, à compter du 6 novembre 2023.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté va être mis en ligne pour que tout le monde puisse le voir.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 18 octobre 2023.

Charlotte Caubel