Les articles de l'arrêté du 22 octobre 1993 susvisé sont remplacés par les articles suivants :

« Art. 1. - La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs est accordée à la Société coopérative agricole Maïsadour dont le siège social est situé à Mont-de-Marsan (Landes), sous le numéro 40 63 348, dans le secteur des volailles de chair sur la zone sur laquelle opèrent les membres de l'organisation de producteurs.

« Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française ».