Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 décembre 2011 > > Art. Annexe III > >
1 version
1 modifié
JORF n°0253 du 30 octobre 2012
Arrêté du 18 octobre 2012
La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 29 décembre 2011 portant création de la spécialité « activités du cyclisme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 décembre 2011 > > Art. Annexe IV > >
1 version
1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 décembre 2011 > > Art. Annexe V > >
1 version
1 modifié
Article 4
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 18 octobre 2012.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre