A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 décembre 2011Art. Annexe III → Version 2
- Arrêté du 29 décembre 2011Art. Annexe III
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Arrêté du 18 octobre 2012
La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 29 décembre 2011 portant création de la spécialité « activités du cyclisme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 décembre 2011Art. Annexe IV
- Arrêté du 29 décembre 2011Art. Annexe IV
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 décembre 2011Art. Annexe V → Version 2
- Arrêté du 29 décembre 2011Art. Annexe V
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Créé le 31 octobre 2012
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 18 octobre 2012.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre
En vigueur depuis le mercredi 31 octobre 2012
Arrêté du 18 octobre 2012
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4