JORF n°267 du 16 novembre 2002

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 18 octobre 2002, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les départements représentés au titre de la coopération départementale ou interdépartementale :
M. Jean Launay, suppléant de M. Bernard Cazeau ;
M. Gilbert Hebrard, suppléant de M. Claude Miqueu.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 18 octobre 2002, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les départements représentés au titre de la coopération départementale ou interdépartementale :

M. Jean Launay, suppléant de M. Bernard Cazeau ;

M. Gilbert Hebrard, suppléant de M. Claude Miqueu.