JORF n°267 du 16 novembre 2002

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 18 octobre 2002, est nommé au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter la pêche maritime et conchyliculture :
Titulaire : M. François Patsouris, en remplacement de M. Bernard Laugraud.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 18 octobre 2002, est nommé au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter la pêche maritime et conchyliculture :

Titulaire : M. François Patsouris, en remplacement de M. Bernard Laugraud.