JORF n°261 du 10 novembre 2001

Art. 1er. - Les articles 22, 30, 34, 40-2, 41, 49, 59, 69, 70, 75, 76, 86, 86-1, 87 et 95-1 de l'arrêté du 13 septembre 1985 susvisé sont modifiés ainsi qu'il suit :

I. - Le dernier alinéa de l'article 22 est supprimé.

II. - Le dernier alinéa de l'article 30 est supprimé.

III. - Les deux dernières phrases de l'alinéa 1er de l'article 34 sont supprimées.

IV. - Les deux dernières phrases de l'alinéa 1er de l'article 40-2 sont supprimées.

V. - La seconde phrase de l'alinéa 1er de l'article 41 est supprimée.

VI. - Le deuxième alinéa de l'article 49 est supprimé.

VII. - Les trois dernières phrases de l'alinéa 1er de l'article 59 sont supprimées.

VIII. - La première phrase du premier alinéa de l'article 69 est rédigée comme suit :

« Pour certaines épreuves désignées sur le programme officiel, des paris dénommés "triplet" peuvent être organisés. »

Les deuxième et troisième alinéas de l'article 69 sont supprimés.

IX. - Le deuxième alinéa de l'article 70 est supprimé.

X. - Le deuxième alinéa de l'article 75 est supprimé.

XI. - La seconde phrase de l'alinéa 1er de l'article 76 est supprimée.

XII. - La première phrase de l'alinéa 1er de l'article 86 est modifiée comme suit :

« Pour certaines épreuves désignées sur le programme officiel, des paris dénommés "quartet" peuvent être organisés. »

Les deuxième et troisième alinéas de l'article 86 sont supprimés.

XIII. - Les trois dernières phrases de l'alinéa 1er de l'article 86-1 sont supprimées.

XIV. - Le deuxième alinéa de l'article 87 est supprimé.

XV. - Les trois dernières phrases de l'alinéa 1er de l'article 95-1 sont supprimées.


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Les articles 22, 30, 34, 40-2, 41, 49, 59, 69, 70, 75, 76, 86, 86-1, 87 et 95-1 de l'arrêté du 13 septembre 1985 susvisé sont modifiés ainsi qu'il suit :

I. - Le dernier alinéa de l'article 22 est supprimé.

II. - Le dernier alinéa de l'article 30 est supprimé.

III. - Les deux dernières phrases de l'alinéa 1er de l'article 34 sont supprimées.

IV. - Les deux dernières phrases de l'alinéa 1er de l'article 40-2 sont supprimées.

V. - La seconde phrase de l'alinéa 1er de l'article 41 est supprimée.

VI. - Le deuxième alinéa de l'article 49 est supprimé.

VII. - Les trois dernières phrases de l'alinéa 1er de l'article 59 sont supprimées.

VIII. - La première phrase du premier alinéa de l'article 69 est rédigée comme suit :

« Pour certaines épreuves désignées sur le programme officiel, des paris dénommés "triplet" peuvent être organisés. »

Les deuxième et troisième alinéas de l'article 69 sont supprimés.

IX. - Le deuxième alinéa de l'article 70 est supprimé.

X. - Le deuxième alinéa de l'article 75 est supprimé.

XI. - La seconde phrase de l'alinéa 1er de l'article 76 est supprimée.

XII. - La première phrase de l'alinéa 1er de l'article 86 est modifiée comme suit :

« Pour certaines épreuves désignées sur le programme officiel, des paris dénommés "quartet" peuvent être organisés. »

Les deuxième et troisième alinéas de l'article 86 sont supprimés.

XIII. - Les trois dernières phrases de l'alinéa 1er de l'article 86-1 sont supprimées.

XIV. - Le deuxième alinéa de l'article 87 est supprimé.

XV. - Les trois dernières phrases de l'alinéa 1er de l'article 95-1 sont supprimées.