JORF n°262 du 9 novembre 1996

Par arrêté du ministre de la défense en date du 18 octobre 1996, l'arrêté du 24 septembre 1993 portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes est modifié comme suit :
Dans la liste des régisseurs d'avances, remplacer : << le lieutenant-colonel Courtet (Claude), au centre territorial d'administration et de comptabilité no 131 de Marseille >> par : << le lieutenant-colonel Amalfitano (Michel), au centre territorial d'administration et de comptabilité no 131 de Marseille >>.


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Version 1

Par arrêté du ministre de la défense en date du 18 octobre 1996, l'arrêté du 24 septembre 1993 portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes est modifié comme suit :

Dans la liste des régisseurs d'avances, remplacer : << le lieutenant-colonel Courtet (Claude), au centre territorial d'administration et de comptabilité no 131 de Marseille >> par : << le lieutenant-colonel Amalfitano (Michel), au centre territorial d'administration et de comptabilité no 131 de Marseille >>.