Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 janvier 2022 > > Art. ANNEXE IV > >
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1 modifié
JORF n°0289 du 10 décembre 2025
Arrêté du 18 novembre 2025
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 337-51 à D. 337-94-1 ;
Vu l'arrêté du 18 janvier 2022 modifié portant création de la spécialité « Modélisation et prototypage 3D » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance,
Arrête :
Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 18 novembre 2025.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
C. Pascal