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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispenses et équivalences pour le diplôme d'escrime
Résumé. L'arrêté met à jour le tableau des dispenses et équivalences pour le diplôme d'escrime.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 janvier 2008Art. 8 : Équivalence de diplômes en éducation sportive
→ Version 2
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- Arrêté du 10 janvier 2008Art. 8