JORF n°0271 du 22 novembre 2013

Article 1

Article 1

  1. Au titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 4 : « Implants articulaires de hanche », de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la rubrique « Prothèse de hanche de resurfaçage », est radié le produit suivant :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|-----------------------------------------------------------------------------| | | Société Biomet France (BIOMET) | |3124790|Hanche, tête fémorale tige alliage métal., BIOMET, RECAP/MAGNUM, resurfaçage.|

  1. Au titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 4 : « Implants articulaires de hanche », de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la rubrique « Têtes et têtes à jupe », est radié le produit suivant :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|---------------------------------------------------------------| | | Société Biomet France (BIOMET) | |3138762|Hanche, tête modulaire, tige alliage métal., BIOMET, M2A/MAGNUM|

  1. Au titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 4 : « Implants articulaires de hanche », de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la rubrique « Cotyles et cupules », est radié le produit suivant :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|--------------------------------------------------------------------------------| | | Société Biomet France (BIOMET) | |3135077|Hanche, cotyle monobloc non cimenté, alliage métal., BIOMET, RECAP/MAGNUM POROUS|


Historique des versions

Version 1

1. Au titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 4 : « Implants articulaires de hanche », de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la rubrique « Prothèse de hanche de resurfaçage », est radié le produit suivant :

CODE

LIBELLÉ

Société Biomet France (BIOMET)

3124790

Hanche, tête fémorale tige alliage métal., BIOMET, RECAP/MAGNUM, resurfaçage.

2. Au titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 4 : « Implants articulaires de hanche », de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la rubrique « Têtes et têtes à jupe », est radié le produit suivant :

CODE

LIBELLÉ

Société Biomet France (BIOMET)

3138762

Hanche, tête modulaire, tige alliage métal., BIOMET, M2A/MAGNUM

3. Au titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 4 : « Implants articulaires de hanche », de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la rubrique « Cotyles et cupules », est radié le produit suivant :

CODE

LIBELLÉ

Société Biomet France (BIOMET)

3135077

Hanche, cotyle monobloc non cimenté, alliage métal., BIOMET, RECAP/MAGNUM POROUS