Article 3
Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 12 août 2009 susvisé :
A l'article 9, pour la rubrique II, classe 2, lire : « Amandier : Cristar, Texas. », au lieu de : « Amandier : Cristar, Non pareil, Texas. ».
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JORF n°0276 du 28 novembre 2009
Article 3
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Version 1
Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 12 août 2009 susvisé :
A l'article 9, pour la rubrique II, classe 2, lire : « Amandier : Cristar, Texas. », au lieu de : « Amandier : Cristar, Non pareil, Texas. ».